Identification préalable au téléchargement

Conditions de mise à disposition d‘informations et études

La fédération met GRATUITEMENT à la disposition une copie intégrale de l'étude « Etude Piscicole sur la Vis - Rapport » qu‘elle a réalisée.

Il est expressément convenu que les informations et études « Etude Piscicole sur la Vis - Rapport » demeurent, en tout comme par parties, propriété exclusive de la Fédération Départementale de Pêche de l‘Hérault et n‘entraînent donc strictement aucun transfert de droit, quel qu'il soit, en faveur du Contractant.

L'étude « Etude Piscicole sur la Vis - Rapport » mise à disposition gratuitement ne peut pas faire l'objet d‘une valorisation commerciale, dans quelque contexte que ce soit.
Toute diffusion d‘une information, donnée, document, pièce ou élément quelconque de l‘étude « Etude Piscicole sur la Vis - Rapport » devra être accompagné du « Logo » de la Fédération Départementale de Pêche et la source citée.

L‘utilisation et la diffusion de l‘étude « Etude Piscicole sur la Vis - Rapport » et des données qu‘elle contient ne peuvent engager la responsabilité de la fédération de Pêche.